Document parlementaire 52K0482

Proposition de résolution relative à un plan d'action en faveur de l'enfant hospitalisé.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 29/11/2007
Vote Chambre 18/06/2009
Documents principaux 00/000-K0482/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K0482001   88 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 29/11/2007
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 29/11/2007
Date de distribution 29/11/2007
Date d'envoi 29/11/2007
Auteur(s) Pas un député actuellement Yolande, Avontroodt Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellement Katia, della Faille de Leverghem Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Geert, Versnick Open Vld (AUTEUR) 
Commentaire HOPITAL - DROITS DE L'ENFANT
Date de fin 18/06/2009
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [62 Kb] 02/06/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 04/06/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYolande, Avontroodt Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie-Martine, Schyns cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Jacques, Flahaux MR (AUTEUR) 
 
003  [299 Kb] 11/06/2009 RAPPORT
Date de distribution 12/06/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementSophie, Pécriaux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKatia, della Faille de Leverghem Open Vld (AUTEUR) 
 
004  [66 Kb] 11/06/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 12/06/2009
 
005  [36 Kb] 15/06/2009 ERRATA
Date de distribution 17/06/2009
 
006  [67 Kb] 18/06/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 19/06/2009
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Pécriaux, Sophie PS
della Faille de Leverghem, Katia Open Vld
Calendrier 03/03/2009   EN DISCUSSION
03/03/2009   EN REUNION
02/06/2009   EN DISCUSSION
02/06/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   52K0482003   11/06/2009  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 18/06/2009   EN DISCUSSION
18/06/2009   EN REUNION
18/06/2009   ADOPTE
Analyse des interventions P520482
Descripteur Eurovoc principal ETABLISSEMENT HOSPITALIER
Descripteurs Eurovoc ENFANT | ETABLISSEMENT HOSPITALIER | PEDIATRIE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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