Document parlementaire 52K0405

Proposition de résolution relative à la protection de la santé des citoyens contre les risques liés à la pollution électromagnétique.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 21/11/2007
Documents principaux 00/000-K0405/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K0405001   215 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 21/11/2007
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 22/11/2007
Date de distribution 21/11/2007
Date d'envoi 22/11/2007
Auteur(s) Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Tinne, Van der Straeten Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Maya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Commentaire POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE - SYSTEMES SANS FIL
Date de fin 26/03/2009
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [61 Kb] 06/01/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 07/01/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
 
003  [37 Kb] 03/02/2009 ADDENDUM
Date de distribution 04/02/2009
 
004  [36 Kb] 10/03/2009 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 11/03/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
VOIR DOC. / ZIE STUK K1335/8-2008/2009
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  52K1335001 (61 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Detiège, Maya sp.a-spirit
Calendrier 22/01/2008   EN REUNION
26/02/2008   EN DISCUSSION
06/01/2009   EN DISCUSSION
03/02/2009   EN DISCUSSION
17/02/2009   EN DISCUSSION
03/03/2009   EN DISCUSSION
03/03/2009   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   52K0405004   10/03/2009  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 19/03/2009   AJOURNE
26/03/2009   EN DISCUSSION
26/03/2009   EN REUNION
26/03/2009   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P520405
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc RISQUE SANITAIRE | TELECOMMUNICATION SANS FIL | SANTE PUBLIQUE | TELECOMMUNICATION | RESOLUTION DU PARLEMENT | NUISANCE ELECTROMAGNETIQUE | TELEPHONE MOBILE

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions