Document parlementaire 51K1532

Proposition de résolution relative à l'organisation et à l'encadrement normatif de cliniques du sein en Belgique.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 23/12/2004
Vote Chambre 16/06/2005
Documents principaux 00/000-K1532/001-2004/2005-0
Document Chambre   51K1532001   92 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 51  -  Session : 2004/2005-0
Date de dépôt 23/12/2004
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 13/01/2005
Date de distribution 27/12/2004
Date d'envoi 13/01/2005
Auteur(s) Pas un député actuellement Magda, De Meyer sp.a-spirit (AUTEUR) 
Député actuel Karin, Jiroflée sp.a-spirit (AUTEUR)
Pas un député actuellement Maya, Detiège sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Sophie, Pécriaux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Marie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Talbia, Belhouari PS (AUTEUR) 
Commentaire ORGANISATION ET ENCADREMENT NORMATIF DE CLINIQUES DU SEIN
Date de fin 16/06/2005
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [21 Kb] 17/05/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 18/05/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementLuc, Goutry CD&V (AUTEUR) 
 
003  [24 Kb] 14/06/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 15/06/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementMagda, De Meyer sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYolande, Avontroodt VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementSophie, Pécriaux PS (AUTEUR) 
 
004  [74 Kb] 23/06/2005 RAPPORT
Date de distribution 27/06/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementYolande, Avontroodt VLD (AUTEUR) 
 
005  [37 Kb] 15/06/2005 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 15/06/2005
 
006  [36 Kb] 16/06/2005 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 21/06/2005
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Avontroodt, Yolande VLD
Calendrier 17/05/2005   EN DISCUSSION
17/05/2005   EN REUNION
14/06/2005   EN DISCUSSION
14/06/2005   ADOPTE
Rapport   51K1532004   23/06/2005  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 16/06/2005   EN DISCUSSION
16/06/2005   EN REUNION
16/06/2005   ADOPTE
Analyse des interventions P511532
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc ETABLISSEMENT HOSPITALIER | MALADIE | SANTE PUBLIQUE | CANCER | RESOLUTION DU PARLEMENT

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