Document parlementaire 48K1130

PROPOSITION DE RESOLUTION relative au problème des enfants des rues au Brésil.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 16/07/1993
Documents principaux 00/000-K1130/001-1992/1993-0
Document Chambre   48K1130001   2121 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 48  -  Session : 1992/1993-0
Date de dépôt 16/07/1993
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 12/10/1993
Date de distribution 19/07/1993
Date d'envoi 12/10/1993
Auteur(s) Pas un député actuellement Hugo, Van Dienderen Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jan, Decorte ROSSEM (SIGNATAIRE) 
Pas un député actuellement Xavier, Winkel Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire ENFANTS DES RUES AU BRESIL
Date de fin 29/03/1994
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [316 Kb] 24/03/1994 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 25/03/1994
Auteur(s) Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen SP (AUTEUR) 
VOIR DOC/ZIE STUK 1111/3-92/93
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  48K1111001 (1150 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (HUIS CLOS)
Rapporteur Van der Maelen, Dirk SP
Calendrier 18/01/1994   EN REUNION
02/02/1994   EN DISCUSSION
16/03/1994   EN DISCUSSION
16/03/1994   SANS OBJET
Rapport   48K1130002   24/03/1994  
2. COMMISSION CHAMBRE COMMISSION CENTRALE   (PUBLIC)
Calendrier 29/03/1994   EN REUNION
3. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 29/03/1994   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Descripteur Eurovoc principal DROITS DE L'HOMME
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | DROITS DE L'ENFANT | BRESIL | RESOLUTION DU PARLEMENT

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