Document parlementaire 47S1093

BUDGET ADMINISTRATIF du Ministère de la Santé publique et de l'En- vironnement pour l'année budgétaire 1991 (25).

Fiche complète
TERMINE CHAMBRE
TERMINE SENAT
Date de dépôt 19/11/1990
Vote motion 20/12/1990
Documents principaux 00/000-S1093/001-1990/1991-0
04/026-K1329/001-1990/1991-0
Document Sénat   47S1093001
BUDGET ADMINISTRATIF   -  SENAT
Législature : 47  -  Session : 1990/1991-0
Date de dépôt 19/11/1990
Type de document 24 BUDGET ADMINISTRATIF
Auteur(s) Gouvernement/Regering (AUTEUR)
Commentaire BUDGET ADMINISTRATIF - SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT - 1991
Date de fin 20/12/1990
Statut 20 MOTION ADOPTEE
Document Chambre   47K1329001
BUDGET ADMINISTRATIF   -  CHAMBRE
Législature : 47  -  Session : 1990/1991-0
Date de dépôt 19/11/1990
Type de document 24 BUDGET ADMINISTRATIF
Date de distribution 28/11/1990
Date d'envoi 19/11/1990
Auteur(s) Gouvernement/Regering (AUTEUR)
Commentaire BUDGET ADMINISTRATIF - SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT - 1991
Date de fin 20/12/1990
Statut 20 MOTION ADOPTEE
Sous-documents
002  [845 Kb] 12/12/1990 RAPPORT
Date de distribution 14/12/1990
Auteur(s) Pas un député actuellementJacques, Leroy PS (AUTEUR) 
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT   (PUBLIC)
Rapporteur Leroy, Jacques PS
Calendrier 05/12/1990   EN REUNION
05/12/1990   MOTION ADOPTEE
Rapport   47K1329002   19/12/1990  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 19/12/1990   EN REUNION
20/12/1990   MOTION ADOPTEE
3. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 20/12/1990   MOTION ADOPTEE
Descripteur Eurovoc principal BUDGET DE L'ETAT
Descripteurs Eurovoc BUDGET DE L'ETAT
Mots-clés libres BUDGET SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT