Document parlementaire 26K0081-1919-1920

Proposition de loi consacrant la reconnaissance nationale envers les héros de la Grande Guerre.

Fiche complète
04/02/1920
Documents principaux 00/000-K0081/001-1919-1920
00/000-K0262/001-1919-1920
00/000-K0493/001-1919-1920
00/000-K0508/001-1919-1920
00/000-S0207/001-1919-1920
00/000-S0218/001-1919-1920
00/000-K0177/001-1920-1921
00/000-S0091/001-1920-1921
00/000-S0125/001-1920-1921
Document Chambre   26K0081
PROPOSITION DE LOI
Date de dépôt 04/02/1920
Type de document 05 PROPOSITION DE LOI
Prise en considération 17/02/1920
Date d'envoi 17/02/1920
Auteur(s) William, Van Remoortel (Auteur)
Document Chambre
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RAPPORT
Date de dépôt 07/05/1920
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jules, Mathieu (Auteur)
Commentaire Sur le Titre premier
Document Chambre
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RAPPORT
Date de dépôt 03/08/1920
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) William, Van Remoortel (Auteur)
Commentaire Sur le Titre III - Projet de loi relatif à certains contrats d'hypothèque, d'assurance mixte et d'épargne, souscrits par d'anciens combattants de la Grande Guerre.
Document Chambre
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RAPPORT
Date de dépôt 05/08/1920
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Frédéric, Brugmann de Walzin (Auteur)
Commentaire Et Texte proposé par la Commission - Projet de loi accordant un témoignage de reconnaissance aux militaires de la guerre 1914-1918.
Document Sénat   26S0207
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Projet de loi accordant un témoignage de reconnaissance aux militaires de la guerre 1914-1918 - Discussion et adoption à la Chambre le 06-08-1920 - Discussion et adoption au Sénat le 12-08-1920 - Loi du 25-08-1920 (Moniteur n° 252 du 08-09-1920)
Document Sénat
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RAPPORT
Date de dépôt 09/08/1920
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean-Alphonse, Carpentier (Auteur)
Commentaire Projet de loi accordant un témoignage de reconnaissance aux militaires de la guerre 1914-1918.
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 16/03/1921
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) William, Van Remoortel (Auteur)
Commentaire Concerne le Titre III - Projet de loi relatif à certains contrats d'hypothèque, d'assurance mixte et d'épargne, souscrits par d'anciens combattants de la Grande Guerre.
Document Sénat   26S0091
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Titre III - Projet de loi relatif à certains contrats d'hypothèque, d'assurance mixte et d'épargne, souscrits par d'anciens combattants de la Grande Guerre - Discussion et adoption à la Chambre le 07-04-1921 - Discussion et adoption au Sénat le 25-05-1921 - Loi du 31-05-1921 (Moniteur n° 161 du 10-06-1921)
Document Sénat
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RAPPORT
Date de dépôt 17/05/1921
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean-Alphonse, Carpentier (Auteur)
Commentaire Sur le Titre III - Projet de loi relatif à certains contrats d'hypothèque, d'assurance mixte et d'épargne, souscrits par d'anciens combattants de la Grande Guerre.
SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 06/08/1920   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres GUERRE | VICTIME DE GUERRE