Document parlementaire 15K0016-0000-1880

Projet de loi allouant au ministère de l'intérieur un crédit de 1 700 000 fr., à valoir sur le crédit de 1 800 000 fr. petitionné pour les dépenses relatives aux expositions nationales.

	Fiche complète
	10/08/1880
Documents principaux	00/000-K0016/001-0000-1880 00/000-K0028/001-0000-1880 00/000-S0018/001-0000-1880 00/000-S0026/001-0000-1880
Document Chambre	15K0016
Date de dépôt	10/08/1880
Auteur(s)	NOT FOUND, NOT FOUND (Auteur)
Document Chambre Document suivant	15K0028 RAPPORT
Date de dépôt	13/08/1880
Type de document	32 RAPPORT
Document Sénat	15S0018 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Document Sénat Document suivant	15S0026 RAPPORT
Date de dépôt	19/08/1880
Type de document	32 RAPPORT
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	NOT FOUND