Document parlementaire 07K0082-1855-1856

Projet de loi allouant un crédit extraordinaire de 2 359 760 francs au Département de la Guerre, pour travaux d'achèvement et d'amélioration du matériel de l'artillerie et du génie.

	Fiche complète
	24/01/1856
Documents principaux	00/000-K0082/001-1855-1856 00/000-K0127/001-1855-1856 00/000-S0038/001-1855-1856 00/000-S0045/001-1855-1856
Document Chambre	07K0082
Date de dépôt	24/01/1856
Auteur(s)	NOT FOUND, NOT FOUND ()
Document Chambre Document suivant	07K0127 RAPPORT
Date de dépôt	20/02/1856
Type de document	32 RAPPORT
Document Sénat	07S0038 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Document Sénat Document suivant	07S0045 RAPPORT
Date de dépôt	05/03/1856
Type de document	32 RAPPORT
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	NOT FOUND