Document parlementaire 05S0184-1847-1848

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Joseph-Jean-Baptiste-Eugène Dausoigne, sergent-fourrier au 1er régiment de chasseurs-carabiniers.

	Fiche complète
	01/05/1848
Documents principaux	00/000-S0184/001-1847-1848
Document Sénat	05S0184 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	01/05/1848
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 05K0207-1847-1848
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS