Document parlementaire 05S0075-1846-1847

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Eugène-Barthélemy Baillet, sous-lieutenant au 1er régiment de chasseurs à pied.

	Fiche complète
	17/02/1847
Documents principaux	00/000-S0075/001-1846-1847
Document Sénat	05S0075 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	17/02/1847
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0386-1844-1845
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS