Document parlementaire 01K0158-1831-1832

Projet de loi relatif à l'organisation d'une armée de réserve.

	Fiche complète
	11/06/1832
Vote Chambre	27/06/1832
Vote Sénat	04/07/1832
Date de la loi	04/07/1832
Date moniteur	00/00/1832
Moniteur n°	50
Documents principaux	00/000-K0158/001-1831-1832 00/000-K0160/001-1831-1832 00/000-K0161/001-1831-1832 00/000-K0162/001-1831-1832 00/000-K0163/001-1831-1832 00/000-K0164/001-1831-1832 00/000-S0027/001-1831-1832
Document Chambre	01K0158 PROJET DE LOI
Date de dépôt	11/06/1832
Type de document	02 PROJET DE LOI
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 4 juillet 1832, Bulletin officiel n° L (1832)
Date de fin	27/06/1832
Document Chambre Document suivant	01K0160 RAPPORT
Date de dépôt	19/06/1832
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Charles, Destouvelles (Auteur)
Document Chambre Document suivant	01K0161 AMENDEMENT
Date de dépôt	21/06/1832
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur) , Charles, Rogier (Auteur) , Alexandre, Gendebien (Auteur) , Jean, Goethals (Auteur)
Document Chambre Document suivant	01K0162 RAPPORT
Date de dépôt	22/06/1832
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Charles, de Brouckère (Auteur)
Commentaire	Sur les amendements
Document Chambre Document suivant	01K0163 AMENDEMENT
Date de dépôt	22/06/1832
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jean, Jacques (Auteur)
Commentaire	Projet nouveau - Ce document manque dans la collection
Document Chambre Document suivant	01K0164 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/06/1832
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Alexandre, Gendebien (Auteur) , Jean, Jacques (Auteur) , Charles, Liedts (Auteur) , Jean, Goethals (Auteur)
Document Sénat	01S0027 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	04/07/1832
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	21/06/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 22/06/1832   EN DISCUSSION 23/06/1832   EN DISCUSSION 25/06/1832   EN DISCUSSION 27/06/1832   EN DISCUSSION 27/06/1832   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	03/07/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 04/07/1832   EN DISCUSSION 04/07/1832   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	ARMEE