Document parlementaire 43S0200

Projet de loi relatif à la protection de la faune et de la flore dans l'Antarctique.

	Fiche complète
	27/04/1976
Vote Chambre	03/06/1976
Vote Sénat	01/12/1977
Date de la loi	12/01/1978
Date moniteur	19/09/1978
Moniteur n°	180
Documents principaux	00/000-K0864/001-1975-1976 00/000-S0890/001-1975-1976 00/000-S0200/001-1977-1978
Document Chambre	42K0864 PROJET DE LOI
Date de dépôt	27/04/1976
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	27/04/1976
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	03/06/1976
Document Sénat	42S0890 FARDE
Date de dépôt	03/06/1976
Type de document	19 FARDE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Document Sénat	43S0200 FARDE
Date de dépôt	23/11/1977
Type de document	19 FARDE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Date de fin	01/12/1977
Sous-documents	002 23/11/1977 RAPPORT Auteur(s) Calewaert (Auteur)
1. COMMISSION CHAMBRE	COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DE LA COOPÉRATION AU DÉVELOPPEMENT
Rapporteur
Calendrier	25/05/1976   EN DISCUSSION 25/05/1976   ADOPTE
Incident	25/05/1976   SANS RAPPORT
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier	02/06/1976   EN DISCUSSION 03/06/1976   ADOPTE
Incident
3. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE DU SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	01/12/1977   EN DISCUSSION 01/12/1977   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	AFFAIRES ETRANGERES | ENVIRONNEMENT