Document parlementaire 25K4-IX-1912-1913

Budget du Ministère des Chemins de fer, Postes et Télégraphes pour l'exercice 1913.

Fiche complète
19/03/1913
Vote Chambre 12/08/1913
Vote Sénat 22/08/1913
Date de la loi 26/08/1913
Date moniteur 07/09/1913
Moniteur n° 250
Documents principaux 00/000-K4-IX/001-1912-1913
00/000-K0197/001-1912-1913
00/000-K0320/001-1912-1913
00/000-K0323/001-1912-1913
00/000-K0354/001-1912-1913
00/000-S0116/001-1912-1913
00/000-S0117/001-1912-1913
00/000-S0119/001-1912-1913
00/000-S0120/001-1912-1913
Document Chambre   25K4-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 12/08/1913
Document Chambre
Document suivant 		  25K0197
RAPPORT
Date de dépôt 19/03/1913
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jules, Dallemagne (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  25K0320
AMENDEMENT
Date de dépôt 15/07/1913
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  25K0323
AMENDEMENT
Date de dépôt 16/07/1913
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Pour constituer le budget du Ministère de la Marine, des Postes et des Télégraphes
Document Chambre
Document suivant 		  25K0354
AMENDEMENT
Date de dépôt 06/08/1913
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Auguste, Debunne (Auteur)
Document Sénat   25S0116
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Chemins de fer - Adoption au Sénat le 22-08-1913 - Loi du 26-08-1913 (Moniteur n° 250 du 07-09-1913)
Date de fin 22/08/1913
Document Sénat   25S0117
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Marine, Postes et Telegraphes - Adoption au Sénat le 21-08-1913 - Loi du 28-08-1913 (Moniteur n° 249 du 06-09-1913)
Date de fin 21/08/1913
Document Sénat
Document suivant 		  25S0119
RAPPORT
Date de dépôt 14/08/1913
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Armand, de Pitteurs-Hiégaerts (Auteur)
Commentaire Chemins de fer
Document Sénat
Document suivant 		  25S0120
RAPPORT
Date de dépôt 14/08/1913
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jules, Vanderheyde (Auteur)
Commentaire Marine, Postes et Telegraphes
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 07/08/1913   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
08/08/1913   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
12/08/1913   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
12/08/1913   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 21/08/1913   EN DISCUSSION
22/08/1913   EN DISCUSSION
21/08/1913   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
22/08/1913   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
 
Incident
Mots-clés libres BUDGETS