Document parlementaire 25K0005-1913-1914

Budget des Recettes et des Dépenses du Congo belge pour l'exercice 1914.

Fiche complète
05/12/1913
Vote Chambre 18/03/1914
Vote Sénat 19/05/1914
Date de la loi 25/05/1914
Date moniteur 05/06/1914
Moniteur n° 156
Documents principaux 00/000-K0005/001-1913-1914
00/000-K0030/001-1913-1914
00/000-S0012/001-1913-1914
00/000-S0015/001-1913-1914
00/000-S0037/001-1913-1914
00/000-S0038/001-1913-1914
00/000-S0069/001-1913-1914
Document Chambre   25K0005
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et Annexe
Date de fin 18/03/1914
Document Chambre
Document suivant 		  25K0030
RAPPORT
Date de dépôt 05/12/1913
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léon, du Bus de Warnaffe (Auteur)
Document Sénat   25S0012
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Dépenses extraordinaires - Discussion et adoption à la Chambre le 24-12-1913 - Discussion et adoption au Sénat le 29-12-1913 - Loi du 30-12-1913 (Moniteur n° 365 du 31-12-1913)
Date de fin 29/12/1913
Document Sénat
Document suivant 		  25S0015
RAPPORT
Date de dépôt 27/12/1913
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Eugène, Keesen (Auteur)
Commentaire Dépenses extraordinaires
Document Sénat   25S0037
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Voies et Moyens - Discussion à la Chambre les 11-03-1914, 12-03-1914 et 13-03-1914 - Adoption à la Chambre le 18-03-1914 - Discussion et adoption au Sénat le 19-05-1914 - Loi du 25-05-1914 (Moniteur n° 156 du 05-06-1914)
Date de fin 19/05/1914
Document Sénat   25S0038
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Dépenses ordinaires - Discussion à la Chambre les 11-03-1914, 12-03-1914 et 13-03-1914 - Adoption à la Chambre le 18-03-1914 - Discussion et adoption au Sénat le 19-05-1914 - Loi du 25-05-1914 (Moniteur n° 156 du 05-06-1914)
Date de fin 19/05/1914
Document Sénat
Document suivant 		  25S0069
RAPPORT
Date de dépôt 22/04/1914
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Eugène, Keesen (Auteur)
Commentaire Voies et Moyens et Dépenses ordinaires
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 24/12/1913   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
24/12/1913   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
11/03/1914   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
12/03/1914   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
13/03/1914   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
18/03/1914   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 29/12/1913   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
29/12/1913   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
19/05/1914   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
19/05/1914   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres BUDGETS