Document parlementaire 17K119-VIII-1888-1889

Budget du Ministère des Chemins de fer, Postes et Télégraphes pour l'exercice 1890.

Fiche complète
28/02/1889
Vote Chambre 09/05/1890
Vote Sénat 17/05/1890
Date de la loi 27/05/1890
Date moniteur 04/06/1890
Moniteur n° 155
Documents principaux 00/000-K119-VIII/001-1888-1889
00/000-K5-VIII/001-1889-1890
00/000-K0143/001-1889-1890
00/000-K0146/001-1889-1890
00/000-S0075/001-1889-1890
00/000-S0076/001-1889-1890
Document Chambre   17K119-VIII
BUDGET
Date de dépôt 28/02/1889
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 09/05/1890
Document Chambre
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AMENDEMENT
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
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RAPPORT
Date de dépôt 02/04/1890
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, Fris (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  17K0146
AMENDEMENT
Date de dépôt 15/04/1890
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat   17S0075
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 17/05/1890
Document Sénat
Document suivant 		  17S0076
RAPPORT
Date de dépôt 12/05/1890
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Félix, Tiberghien (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 02/05/1890   EN DISCUSSION
06/05/1890   EN DISCUSSION
07/05/1890   EN DISCUSSION
08/05/1890   EN DISCUSSION
09/05/1890   EN DISCUSSION
09/05/1890   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 16/05/1890   EN DISCUSSION
17/05/1890   EN DISCUSSION
17/05/1890   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS