Document parlementaire 17K116-IX-1889-1890

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1891.

	Fiche complète
	28/02/1890
Vote Chambre	12/05/1891
Vote Sénat	16/05/1891
Date de la loi	19/05/1891
Date moniteur	21/05/1891
Moniteur n°	141
Documents principaux	00/000-K116-IX/001-1889-1890 00/000-K4-IX/001-1890-1891 00/000-K0064/001-1890-1891 00/000-S0076/001-1890-1891 00/000-S0078/001-1890-1891
Document Chambre	17K116-IX BUDGET
Date de dépôt	28/02/1890
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	12/05/1891
Document Chambre Document suivant	18K4-IX AMENDEMENT
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	18K0064 RAPPORT
Date de dépôt	21/01/1891
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léon, Visart de Bocarmé (Auteur)
Document Sénat	18S0076 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	16/05/1891
Document Sénat Document suivant	18S0078 RAPPORT
Date de dépôt	13/05/1891
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Charles, vander Burch (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	24/04/1891   EN DISCUSSION 28/04/1891   EN DISCUSSION 29/04/1891   EN DISCUSSION 30/04/1891   EN DISCUSSION 01/05/1891   EN DISCUSSION 05/05/1891   EN DISCUSSION 06/05/1891   EN DISCUSSION 08/05/1891   EN DISCUSSION 12/05/1891   EN DISCUSSION 12/05/1891   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	15/05/1891   EN DISCUSSION 16/05/1891   EN DISCUSSION 16/05/1891   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS