Document parlementaire 17K0177-1887-1888

Rapport triennal (1884-1886) présenté par M. le Ministre de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics, en exécution de la loi du 30 décembre 1882, relatif à la police sanitaire des animaux domestiques.

Fiche complète
02/05/1888
Documents principaux 00/000-K0177/001-1887-1888
Document Chambre   17K0177
RAPPORT
Date de dépôt 02/05/1888
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres AGRICULTURE | ANIMAUX