Document parlementaire 08S0001-1856-1857

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Vingt-cinquième anniversaire du règne de Léopold I - Relations internationales - Etat des récoltes agricoles - Enseignement public - Arts, sciences et lettres - Politique gouvernementale - Projets de loi sur les cours d'eau et la propriété des modèles et dessins de fabrique - Révision du tarif des douanes - Traités favorables pour le commerce et la navigation - Modification du droit de patente - Répartition de l'impôt foncier et révision du cadastre - Amélioration de la position des employés de l'Etat - Révision graduelle du Code pénal - Dépôts de mendicité et établissements de bienfaisance - Garde civique et armée - Concilier les grands intérêts de la défense du pays avec ceux du commerce national et de la métropole maritime - Travaux publics et nouvelles voies de communication)

	Fiche complète
	12/11/1856
Vote Sénat	13/11/1856
Documents principaux	00/000-S0001/001-1856-1857 00/000-S0002/001-1856-1857
Document Sénat	08S0001 PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt	12/11/1856
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire	Voir aussi Docs 08K0001-1856-1857 (Ouverture de la session législative de 1856-1857 (11 novembre 1856) - Séance royale - Discours du Roi), 08K0024-1856-1857 (Discours du Roi - Adresse en réponse au discours du Trône - Réponse du Roi à l'adresse) et 08K0009-1856-1857 (Projet d'adresse en réponse au discours du Trône)
Date de fin	13/11/1856
Document Sénat Document suivant	08S0002 ADRESSE AU ROI
Type de document	100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	13/11/1856   EN DISCUSSION 13/11/1856   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL | IMPOTS | PROPRIETE