Document parlementaire 03S0002-1838-1839

Adresse en réponse au Discours du Trône. (Relations internationales - Différends avec la Hollande - Intégrité du territoire belge - Traités de commerce et de navigation avec la France et la Turquie - Budgets pour 1839 - Armée : budget, force militaire, menace à la frontière du Nord et lois militaires - Lois sur le duel et sur les injures et les diffamations - Continuation des travaux des chemins de fer : emprunt - Amélioration des prisons et établissement d'un pénitencier spécial pour les jeunes délinquants - Etablissements de bienfaisance - Instruction publique : loi sur l'enseignement primaire et moyen et modifications aux lois sur l'enseignement supérieur - Agriculture - Arts)

	Fiche complète
	15/11/1838
Documents principaux	00/000-S0002/001-1838-1839
Document Sénat	03S0002 PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt	15/11/1838
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi - Voir aussi Docs 03K0008-1838-1839 (Discours du Roi pour l'ouverture de la session 1838-1839 (20 novembre 1838) - Adresse de la Chambre, en réponse au discours du Roi - Réponse de Sa Majesté à l'adresse de la Chambre) et 03K0007-1838-1839 (Projet d'adresse en réponse au discours du Roi)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL