Document parlementaire 03K1-X-1837-1838

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1838.

Fiche complète
07/10/1837
Documents principaux 00/000-K1-X/001-1837-1838
00/000-K0047/001-1837-1838
00/000-K0072/001-1837-1838
00/000-K0096/001-1837-1838
00/000-K0097/001-1837-1838
00/000-S0019/001-1837-1838
00/000-S0022/001-1837-1838
00/000-S0040/001-1837-1838
Document Chambre   03K1-X
Date de dépôt 07/10/1837
Auteur(s) NOT FOUND, NOT FOUND ()
Document Chambre
Document suivant
  03K0047
RAPPORT
Date de dépôt 15/11/1837
Type de document 32 RAPPORT
Document Chambre
Document suivant
  03K0072
RAPPORT
Date de dépôt 11/12/1837
Type de document 32 RAPPORT
Commentaire Concerne le service de santé
Document Chambre
Document suivant
  03K0096
AMENDEMENT
Date de dépôt 03/01/1838
Type de document 31 AMENDEMENT
Commentaire Concerne l'article 2 du Chapitre V
Document Chambre
Document suivant
  03K0097
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 03/01/1838
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Commentaire Tableau comparatif des crédits demandés par le Gouvernement au budget du Département de la Guerre et de ceux adoptés par la Chambre
Document Sénat   03S0019
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Document Sénat
Document suivant
  03S0022
RAPPORT
Date de dépôt 29/01/1838
Type de document 32 RAPPORT
Document Sénat   03S0040
PROJET TRANSMIS
Date de dépôt 15/03/1838
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Commentaire Concerne le Chapitre IV - Frais de l'Ecole militaire
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres NOT FOUND