Document parlementaire 01K55BIS-V-1831-1832

Budget des Dépenses du Département des Finances pour l'exercice 1832.

Fiche complète
24/02/1832
Vote Chambre 14/04/1832
Vote Sénat 02/05/1832
Date de la loi 08/05/1832
Date moniteur 00/00/1832
Moniteur n° 32
Documents principaux 00/000-K55BIS-V/001-1831-1832
00/000-K0114/001-1831-1832
00/000-K0127/001-1831-1832
00/000-K0139/001-1831-1832
00/000-S0010/001-1831-1832
00/000-S0013/001-1831-1832
Document Chambre   01K55BIS-V
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 8 mai 1832, Bulletin officiel n° XXXII (1832)
Date de fin 14/04/1832
Document Chambre
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  01K0114
RAPPORT
Date de dépôt 24/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Document Chambre
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  01K0127
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 18/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Réponse du Ministre des Finances - Ce document manque dans la collection
Document Chambre
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  01K0139
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 07/04/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Article additionnel relatif aux parties du territoire à céder à la Hollande - Ce document manque dans la collection
Document Sénat   01S0010
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 02/05/1832
Document Sénat
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  01S0013
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Philippe, Vilain XIIII (Auteur)
, François, de Sécus (Auteur)
, Henri, de Merode (Auteur)
, Henri, De Gorge-Legrand (Auteur)
, Jacques, Engler (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 27/03/1832   EN DISCUSSION
28/03/1832   EN DISCUSSION
29/03/1832   EN DISCUSSION
30/03/1832   EN DISCUSSION
31/03/1832   EN DISCUSSION
02/04/1832   EN DISCUSSION
03/04/1832   EN DISCUSSION
04/04/1832   EN DISCUSSION
05/04/1832   EN DISCUSSION
06/04/1832   EN DISCUSSION
07/04/1832   EN DISCUSSION
07/04/1832   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
09/04/1832   EN DISCUSSION
10/04/1832   EN DISCUSSION
11/04/1832   EN DISCUSSION
12/04/1832   EN DISCUSSION
14/04/1832   EN DISCUSSION
14/04/1832   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 01/05/1832   EN DISCUSSION
02/05/1832   EN DISCUSSION
02/05/1832   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS