Document parlementaire 52K0504

Proposition de résolution relative à la recherche sur les affections cérébrales et à une meilleure prévention de l'accident vasculaire cérébral (AVC).

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 05/12/2007
Vote Chambre 06/03/2008
Documents principaux 00/000-K0504/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K0504001   81 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 05/12/2007
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 13/12/2007
Date de distribution 05/12/2007
Date d'envoi 13/12/2007
Auteur(s) Pas un député actuellement Yolande, Avontroodt Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hilde, Vautmans Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Katia, della Faille de Leverghem Open Vld (AUTEUR) 
Commentaire AFFECTIONS CEREBRALES - UNION EUROPEENNE - RECHERCHE
Date de fin 06/03/2008
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [69 Kb] 31/01/2008 AMENDEMENT
Date de distribution 18/02/2008
Auteur(s) Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
003  [69 Kb] 19/02/2008 AMENDEMENT
Date de distribution 26/02/2008
Auteur(s) Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Jacques, Flahaux MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYolande, Avontroodt Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellementLuc, Goutry CD&V - N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYvan, Mayeur PS (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V - N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellementRita, De Bont VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, Bultinck VB (AUTEUR) 
 
004  [129 Kb] 25/02/2008 RAPPORT
Date de distribution 26/02/2008
Auteur(s) Député actuel Nathalie, Muylle CD&V - N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
 
005  [68 Kb] 25/02/2008 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 26/02/2008
 
006  [343 Kb] 06/03/2008 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 07/03/2008
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  52K0613001 (58 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Lambert, Marie-Claire PS
Muylle, Nathalie CD&V - N-VA
Calendrier 22/01/2008   EN DISCUSSION
22/01/2008   EN REUNION
19/02/2008   EN DISCUSSION
19/02/2008   ADOPTE
Rapport   52K0504004   25/02/2008  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 06/03/2008   EN DISCUSSION
06/03/2008   EN REUNION
06/03/2008   ADOPTE
Analyse des interventions P520504
Descripteur Eurovoc principal RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Descripteurs Eurovoc MALADIE | MEDECINE | POLITIQUE DE LA SANTE | RECHERCHE MEDICALE | RECHERCHE SCIENTIFIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions