Document parlementaire 52K0356

Proposition de résolution sur la question du Tibet.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 13/11/2007
Documents principaux 00/000-K0356/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K0356001   97 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 13/11/2007
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 22/11/2007
Date de distribution 14/11/2007
Date d'envoi 22/11/2007
Auteur(s) Pas un député actuellement Gerolf, Annemans VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hagen, Goyvaerts VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Bert, Schoofs VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Francis, Van den Eynde VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Alexandra, Colen VB (AUTEUR) 
Commentaire QUESTION DU TIBET
Date de fin 12/06/2008
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [37 Kb] 03/06/2008 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 04/06/2008
Auteur(s) Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
VOIR DOC. / ZIE STUK K1047/6-2007/2008
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  52K1047001 (64 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Dallemagne, Georges cdH
Calendrier 16/04/2008   EN DISCUSSION
16/04/2008   EN REUNION
21/05/2008   EN DISCUSSION
28/05/2008   EN DISCUSSION
28/05/2008   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   52K0356002   03/06/2008  
2. COMMISSION CHAMBRE   (HUIS CLOS)
Calendrier 28/04/2008   EN DISCUSSION
28/04/2008   EN REUNION
05/05/2008   EN DISCUSSION
3. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 12/06/2008   EN DISCUSSION
12/06/2008   EN REUNION
12/06/2008   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P520356
Descripteur Eurovoc principal DROITS DE L'HOMME
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | CHINE | RESOLUTION DU PARLEMENT | QUESTION DU TIBET

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