Document parlementaire 46S0554

Proposition de résolution visant à réduire la pollution généralisée dans le cadre de l'Année européenne de l'environnement.

Fiche complète
09/04/1987
Documents principaux 00/000-S0554/001-1986-1987
Document Sénat   46S0554
PROPOSITION DE RESOLUTION
Date de dépôt 09/04/1987
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 02/06/1987
Date d'envoi 02/06/1987
Auteur(s) Edgard, Flandre (Auteur)
, Marjet, Van Puymbroeck (Auteur)
, Georges, Trussart (Auteur)
, Magda, Aelvoet (Auteur)
, Eric, Gryp (Auteur)
Date de caducité 08/11/1987
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres ENVIRONNEMENT | POLLUTION