Document parlementaire 46S0545

Proposition de résolution concernant la pollution des eaux côtières de la mer du Nord.

	Fiche complète
	08/04/1987
Documents principaux	00/000-S0545/001-1986-1987
Document Sénat	46S0545 PROPOSITION DE RESOLUTION
Date de dépôt	08/04/1987
Type de document	06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération	21/05/1987
Date d'envoi	21/05/1987
Auteur(s)	Jean-François, Vaes (Auteur) , Eric, Gryp (Auteur)
Date de caducité	08/11/1987
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	ENVIRONNEMENT | MER DU NORD