Document parlementaire 25K0005-1913-1914

Budget des Dépenses ordinaires du Congo belge pour l'exercice 1914.

	Fiche complète
	05/12/1913
Vote Chambre	18/03/1914
Vote Sénat	19/05/1914
Date de la loi	25/05/1914
Date moniteur	05/06/1914
Moniteur n°	156
Documents principaux	00/000-K0005/001-1913-1914 00/000-K0030/001-1913-1914 00/000-S0012/001-1913-1914 00/000-S0037/001-1913-1914 00/000-S0038/001-1913-1914 00/000-S0069/001-1913-1914
Document Chambre	25K0005 BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Annexe
Date de fin	18/03/1914
Document Chambre Document suivant	25K0030 RAPPORT
Date de dépôt	05/12/1913
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léon, du Bus de Warnaffe (Auteur)
Document Sénat	25S0012 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Articles disjoints faisant l'objet du projet Doc. 25S0012-1913-1914
Date de fin	29/12/1913
Document Sénat	25S0037 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Articles disjoints faisant l'objet du projet Doc. 25S0037-1913-1914
Date de fin	19/05/1914
Document Sénat	25S0038 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	18/03/1914
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Dépenses ordinaires
Date de fin	19/05/1914
Document Sénat Document suivant	25S0069 RAPPORT
Date de dépôt	22/04/1914
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Eugène, Keesen (Auteur)
Commentaire	Voies et Moyens et Dépenses ordinaires
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier	24/12/1913   EN DISCUSSION 11/03/1914   EN DISCUSSION 12/03/1914   EN DISCUSSION 13/03/1914   EN DISCUSSION 18/03/1914   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	19/05/1914   EN DISCUSSION 19/05/1914   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS