Document parlementaire 23K0168-1904-1905

Projet de loi relatif au système défensif d'Anvers et à l'extension de ses installations maritimes.

	Fiche complète
	16/05/1905
Vote Chambre	24/01/1906
Vote Sénat	13/03/1906
Date de la loi	30/03/1906
Date moniteur	30/04/1906
Moniteur n°	120
Documents principaux	00/000-K0168/001-1904-1905 00/000-K0223/001-1904-1905 00/000-K0235/001-1904-1905 00/000-K0237/001-1904-1905 00/000-K0241/001-1904-1905 00/000-K0242/001-1904-1905 00/000-K0263/001-1904-1905 00/000-K0005/001-1905-1906 00/000-K0009/001-1905-1906 00/000-K0011/001-1904-1905 00/000-K0013/001-1905-1906 00/000-K0048/001-1905-1906 00/000-K0049/001-1905-1906 00/000-K0051/001-1905-1906 00/000-K0052/001-1905-1906 00/000-K0054/001-1905-1906 00/000-K0056/001-1905-1906 00/000-S0015/001-1905-1906 00/000-S0019/001-1905-1906
Document Chambre	23K0168 PROJET DE LOI
Date de dépôt	16/05/1905
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	16/05/1905
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	24/01/1906
Document Chambre Document suivant	23K0223 RAPPORT
Date de dépôt	28/06/1905
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Auguste, Delbeke (Auteur)
Commentaire	Et Annexes
Document Chambre Document suivant	23K0235 AMENDEMENT
Date de dépôt	30/06/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Emile, Tibbaut (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0237 AMENDEMENT
Date de dépôt	05/07/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jacques, Verheyen (Auteur) , Albert, Lefebvre (Auteur) , Florentin, Van Cauwenbergh (Auteur) , Edouard, De Cocq (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0241 AMENDEMENT
Date de dépôt	11/07/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jean, Persoons (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0242 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	12/07/1905
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Nouveau tracé
Document Chambre Document suivant	23K0263 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	10/11/1905
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Conditions de la navigation sur l'Escaut entre l'embouchure et le Kruisschans et orientation des écluses projetées au Kruisschans - Procès-verbal de la Conférence tenue à Anvers le 17 juillet 1905 - Auteurs : Membres de l'Administration des Ponts et Chaussées
Document Chambre Document suivant	23K0005 AMENDEMENT
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Annexe
Document Chambre Document suivant	23K0009 AMENDEMENT
Date de dépôt	29/11/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Albéric, Ruzette (Auteur) , Amédée, Visart de Bocarmé (Auteur) , André, Coremans (Auteur) , Emile, Tibbaut (Auteur) , Eugène, Degroote (Auteur) , Maurice, Pirmez (Auteur) , Joseph, Van Naemen (Auteur) , Arthur, Verhaegen (Auteur) , Léon, De Bruyn (Auteur) , Auguste, Delbeke (Auteur) , Edouard, Biart (Auteur) , Louis, Van den Broeck (Auteur) , Jean-Baptiste, de Winter (Auteur) , Paul, Segers (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0011 AMENDEMENT
Date de dépôt	30/11/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jacques, Verheyen (Auteur) , Georges, Tonnelier (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0013 AMENDEMENT
Date de dépôt	01/12/1905
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Nicolas, Terwagne (Auteur) , Jacques, Verheyen (Auteur) , Georges, Tonnelier (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0048 AMENDEMENT
Date de dépôt	10/01/1906
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Arthur, Verhaegen (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0049 AMENDEMENT
Date de dépôt	11/01/1906
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Albéric, Ruzette (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0051 AMENDEMENT
Date de dépôt	16/01/1906
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Albéric, Ruzette (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0052 AMENDEMENT
Date de dépôt	17/01/1906
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Georges, Helleputte (Auteur) , Auguste, Beernaert (Auteur) , Marie, Cartuyvels (Auteur) , Augustin, Melot (Auteur) , Léon, De Lantsheere (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0054 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Date de dépôt	19/01/1906
Type de document	48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Document Chambre Document suivant	23K0056 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/01/1906
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat	23S0015 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	13/03/1906
Document Sénat Document suivant	23S0019 RAPPORT
Date de dépôt	26/01/1906
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Édouard, Descamps (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	11/07/1905   EN DISCUSSION 12/07/1905   EN DISCUSSION 13/07/1905   EN DISCUSSION 14/07/1905   EN DISCUSSION 26/07/1905   EN DISCUSSION 18/10/1905   EN DISCUSSION 19/10/1905   EN DISCUSSION 20/10/1905   EN DISCUSSION 25/10/1905   EN DISCUSSION 26/10/1905   EN DISCUSSION 27/10/1905   EN DISCUSSION 08/11/1905   EN DISCUSSION 09/11/1905   EN DISCUSSION 10/11/1905   EN DISCUSSION 23/11/1905   EN DISCUSSION 24/11/1905   EN DISCUSSION 29/11/1905   EN DISCUSSION 30/11/1905   EN DISCUSSION 01/12/1905   EN DISCUSSION 07/12/1905   EN DISCUSSION 08/12/1905   EN DISCUSSION 13/12/1905   EN DISCUSSION 14/12/1905   EN DISCUSSION 15/12/1905   EN DISCUSSION 10/01/1906   EN DISCUSSION 11/01/1906   EN DISCUSSION 12/01/1906   EN DISCUSSION 17/01/1906   EN DISCUSSION 18/01/1906   EN DISCUSSION 19/01/1906   EN DISCUSSION 24/01/1906   EN DISCUSSION 24/01/1906   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	01/03/1906   EN DISCUSSION 02/03/1906   EN DISCUSSION 06/03/1906   EN DISCUSSION 07/03/1906   EN DISCUSSION 08/03/1906   EN DISCUSSION 09/03/1906   EN DISCUSSION 13/03/1906   EN DISCUSSION 13/03/1906   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	GUERRE | TRAVAUX PUBLICS | PORTS