Document parlementaire 17K119-VIII-1888-1889

Budget du Ministère des Chemins de fer, Postes et Télégraphes pour l'exercice 1890.

	Fiche complète
	28/02/1889
Vote Chambre	09/05/1890
Vote Sénat	17/05/1890
Date de la loi	27/05/1890
Date moniteur	04/06/1890
Moniteur n°	155
Documents principaux	00/000-K119-VIII/001-1888-1889 00/000-K5-VIII/001-1889-1890 00/000-K0143/001-1889-1890 00/000-K0146/001-1889-1890 00/000-S0075/001-1889-1890 00/000-S0076/001-1889-1890
Document Chambre	17K119-VIII BUDGET
Date de dépôt	28/02/1889
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	09/05/1890
Document Chambre Document suivant	17K5-VIII AMENDEMENT
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	17K0143 RAPPORT
Date de dépôt	02/04/1890
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Victor, Fris (Auteur)
Document Chambre Document suivant	17K0146 AMENDEMENT
Date de dépôt	15/04/1890
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat	17S0075 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	17/05/1890
Document Sénat Document suivant	17S0076 RAPPORT
Date de dépôt	12/05/1890
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Félix, Tiberghien (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/05/1890   EN DISCUSSION 06/05/1890   EN DISCUSSION 07/05/1890   EN DISCUSSION 08/05/1890   EN DISCUSSION 09/05/1890   EN DISCUSSION 09/05/1890   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	16/05/1890   EN DISCUSSION 17/05/1890   EN DISCUSSION 17/05/1890   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS