Document parlementaire 15K91-VII-1879-1880

Budget du Ministère de l'Instruction publique pour l'exercice 1881.

Fiche complète
27/02/1880
Vote Chambre 25/03/1881
Vote Sénat 08/04/1881
Date de la loi 14/04/1881
Date moniteur 16/04/1881
Moniteur n° 106
Documents principaux 00/000-K91-VII/001-1879-1880
00/000-K0081/001-1880-1881
00/000-S0037/001-1880-1881
00/000-S0041/001-1880-1881
00/000-S0047/001-1880-1881
Document Chambre   15K91-VII
BUDGET
Date de dépôt 27/02/1880
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 25/03/1881
Document Chambre
Document suivant
  15K0081
RAPPORT
Date de dépôt 26/02/1881
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, Olin (Auteur)
Commentaire Et Annexe
Document Sénat   15S0037
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 08/04/1881
Document Sénat
Document suivant
  15S0041
RAPPORT
Date de dépôt 29/03/1881
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, Crocq (Auteur)
Document Sénat
Document suivant
  15S0047
TABLEAUX OU LISTES
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Annexe : Liste des autorisations de pratiquer la médecine en Belgique
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 11/03/1881   EN DISCUSSION
15/03/1881   EN DISCUSSION
16/03/1881   EN DISCUSSION
17/03/1881   EN DISCUSSION
18/03/1881   EN DISCUSSION
22/03/1881   EN DISCUSSION
23/03/1881   EN DISCUSSION
24/03/1881   EN DISCUSSION
25/03/1881   EN DISCUSSION
25/03/1881   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 07/04/1881   EN DISCUSSION
08/04/1881   EN DISCUSSION
08/04/1881   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS