Document parlementaire 15K0078-1878-1879

Projet de loi allouant un crédit de 1 800 000 francs au Département des Travaux publics pour l'érection d'un monument à l'ancien Champ des Manoeuvres de la ville de Bruxelles.

Fiche complète
19/02/1879
Vote Chambre 25/03/1879
Vote Sénat 04/04/1879
Date de la loi 08/04/1879
Date moniteur 10/04/1879
Moniteur n° 100
Documents principaux 00/000-K0078/001-1878-1879
00/000-K0103/001-1878-1879
00/000-S0064/001-1878-1879
Document Chambre   15K0078
PROJET DE LOI
Date de dépôt 19/02/1879
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 19/02/1879
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 25/03/1879
Document Chambre
Document suivant
  15K0103
RAPPORT
Date de dépôt 20/03/1879
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, d'Andrimont (Auteur)
Document Sénat   15S0064
RAPPORT
Date de dépôt 28/03/1879
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Charles, Balisaux (Auteur)
Date de fin 04/04/1879
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 25/03/1879   EN DISCUSSION
25/03/1879   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 04/04/1879   EN DISCUSSION
04/04/1879   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS | CREDITS SUPPLEMENTAIRES