Document parlementaire 14S0056-1874-1875

Rapport sur la demande de grande naturalisation du sieur Michel-Auguste Schmit, sous-chef de station à Jemelle.

	Fiche complète
	18/03/1875
Documents principaux	00/000-S0056/001-1874-1875
Document Sénat	14S0056 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	18/03/1875
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Prise en considération	26/04/1875
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 14K0075-1874-1875
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS