Document parlementaire 13K130-XI-1872-1873

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1874.

	Fiche complète
	04/03/1873
Vote Chambre	23/05/1874
Vote Sénat	29/05/1874
Date de la loi	01/06/1874
Date moniteur	06/06/1874
Moniteur n°	157
Documents principaux	00/000-K130-XI/001-1872-1873 00/000-K0091/001-1873-1874 00/000-K0144/001-1873-1874 00/000-S0077/001-1873-1874 00/000-S0094/001-1873-1874
Document Chambre	13K130-XI BUDGET
Date de dépôt	04/03/1873
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	23/05/1874
Document Chambre Document suivant	13K0091 AMENDEMENT
Date de dépôt	26/02/1874
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0144 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Joseph, Beeckman (Auteur)
Document Sénat	13S0077 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	29/05/1874
Document Sénat Document suivant	13S0094 RAPPORT
Date de dépôt	28/05/1874
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Justin, de Labbeville (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	28/04/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 29/04/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/04/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 01/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 02/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 05/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 07/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 12/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 13/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 15/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 16/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 18/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 19/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 20/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 21/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 22/05/1874   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 23/05/1874   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	29/05/1874   EN DISCUSSION 29/05/1874   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS