Document parlementaire 09S0076-1857-1858

Rapport sur la demande de grande naturalisation du sieur Jean-Jacques-Adolphe Lejeune, rentier à Verviers.

	Fiche complète
	13/04/1858
Vote Sénat	23/06/1858
Documents principaux	00/000-S0076/001-1857-1858
Document Sénat	09S0076 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	13/04/1858
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 09K0098-1857-1858
Date de fin	23/06/1858
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	23/06/1858   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS