Document parlementaire 09S0003-0000-1859

Adresse de félicitations au Roi, à l'occasion de la naissance du Comte de Hainaut.

	Fiche complète
	15/07/1859
Documents principaux	00/000-S0003/001-0000-1859
Document Sénat	09S0003 ADRESSE AU ROI
Date de dépôt	15/07/1859
Type de document	97 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	14/07/1859   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL