Document parlementaire 09K0138-1858-1859

Rapport sur les pétitions de cultivateurs de Liedekerke, Borchtlombeek, Ternat, Asse, Wambeek, Chapelle-Saint-Ulric, Lombeek-Notre-Dame, Strijtem, Bodegem-Saint-Martin, Lombeek-Sainte-Catherine, Gooik, Buvrinnes, Pamel, Lennik-Saint-Quentin, Mont-Sainte-Geneviève, Poperinge, Mylbeke, Baardegem, d'habitants d'Havré, Ville-sur-Haine, Gottignies, des membres du conseil communal et de cultivateurs d'Hekelgem, Essene, Morsele, Teralfene, Erembodegem et Maxenzel, dont l'analyse a été présentée dans les séances des 11, 16, 17, 23 décembre 1858, 18, 24, 27, 28, 29 janvier, 1er, 2, 5, 10, 14, 16, 18, 26 février, 16 mars et 1er avril 1859, relatives au libre échange pour le houblon ou à l'augmentation du droit d'entrée sur ce produit agricole.

	Fiche complète
	02/04/1859
Documents principaux	00/000-K0138/001-1858-1859
Document Chambre	09K0138 RAPPORT
Date de dépôt	02/04/1859
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Julien, Allard-Pecquereau (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	PETITIONS | IMPOTS | DOUANES ET ACCISES