Document parlementaire 09K0112-1858-1859

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1860.

Fiche complète
15/03/1859
Vote Chambre 31/01/1860
Vote Sénat 24/02/1860
Date de la loi 28/02/1860
Date moniteur 02/03/1860
Moniteur n° 62
Documents principaux 00/000-K0112/001-1858-1859
00/000-K0162/001-1858-1859
00/000-K0027/001-1859-1860
00/000-S0019/001-1859-1860
00/000-S0036/001-1859-1860
Document Chambre   09K0112
BUDGET
Date de dépôt 15/03/1859
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 31/01/1860
Document Chambre
Document suivant
  09K0162
AMENDEMENT
Date de dépôt 16/04/1859
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  09K0027
RAPPORT
Date de dépôt 21/12/1859
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Constant, d'Hoffschmidt de Resteigne (Auteur)
Document Sénat   09S0019
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 24/02/1860
Document Sénat
Document suivant
  09S0036
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1860
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Ferdinand, Spitaels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 20/01/1860   EN DISCUSSION
21/01/1860   EN DISCUSSION
24/01/1860   EN DISCUSSION
25/01/1860   EN DISCUSSION
26/01/1860   EN DISCUSSION
27/01/1860   EN DISCUSSION
28/01/1860   EN DISCUSSION
31/01/1860   EN DISCUSSION
31/01/1860   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 21/02/1860   EN DISCUSSION
24/02/1860   EN DISCUSSION
24/02/1860   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS