Document parlementaire 09K0073-1858-1859

Projet de loi allouant un crédit de 400 000 francs pour continuation de la construction de l'église monumentale de Laeken.

Fiche complète
03/02/1859
Vote Chambre 14/05/1859
Vote Sénat 24/05/1859
Date de la loi 03/06/1859
Date moniteur 05/06/1859
Moniteur n° 156
Documents principaux 00/000-K0073/001-1858-1859
00/000-K0192/001-1858-1859
00/000-S0090/001-1858-1859
00/000-K0130/001-1859-1860
Document Chambre   09K0073
PROJET DE LOI
Date de dépôt 03/02/1859
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 03/02/1859
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 14/05/1859
Document Chambre
Document suivant
  09K0192
RAPPORT
Date de dépôt 12/05/1859
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Charles, de Luesemans (Auteur)
Document Sénat   09S0090
RAPPORT
Date de dépôt 20/05/1859
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Louis, Gillès de Pélichy (Auteur)
Date de fin 24/05/1859
Document Chambre
Document suivant
  09K0130
RAPPORT
Date de dépôt 23/05/1860
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Salomon, Hymans (Auteur)
Commentaire Amendement adopté par la Section centrale faisant l'objet du projet Doc. 09K0130-1859-1860
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 14/05/1859   EN DISCUSSION
14/05/1859   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 24/05/1859   EN DISCUSSION
24/05/1859   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS | CREDITS SUPPLEMENTAIRES