Document parlementaire 07S0002-1855-1856

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Relations internationales - Visite de SAR le Duc de Brabant dans divers pays - Situation intérieure du pays - Prix des denrées alimentaires : mesures gouvernementales - Institutions de bienfaisance et fondations de charité - Organisation des jurys d'examen universitaires - Principe de la liberté d'enseignement - Lettres et arts, industrie et agriculture - Exposition universelle à Paris - Commerce extérieur : nouvelles lignes de navigation à vapeur vers les Etats-Unis, le Brésil et le Levant - Accises sur les sucres - Timbre des effets de commerce - Conseil de prud'hommes - Organisation judiciaire et Code pénal - Garde civique et armée - Marine militaire : création d'une Commission spéciale - Travaux d'utilité publique - Lignes de chemins de fer concédées - Célébration du vingt-cinquième anniversaire de l'indépendance et célébration imminente du vingt-cinquième anniversaire de l'inauguration du Roi)

	Fiche complète
	14/11/1855
Vote Sénat	15/11/1855
Documents principaux	00/000-S0002/001-1855-1856 00/000-S0003/001-1855-1856
Document Sénat	07S0002 PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt	14/11/1855
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire	Voir aussi Docs 07K0001-1855-1856 (Ouverture de la session législative de 1855-1856 (13 novembre 1855) - Séance royale - Discours du Roi), 07K0020-1855-1856 (Discours du Roi - Adresse en réponse au discours du Trône - Réponse du Roi à l'adresse) et 07K0009-1855-1856 (Projet d'adresse en réponse au discours du Trône)
Date de fin	15/11/1855
Document Sénat Document suivant	07S0003 ADRESSE AU ROI
Type de document	100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	15/11/1855   EN DISCUSSION 15/11/1855   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL