Document parlementaire 07K0104-1854-1855

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1856.

	Fiche complète
	06/02/1855
Vote Chambre	08/05/1856
Vote Sénat	23/05/1856
Date de la loi	28/05/1856
Date moniteur	31/05/1856
Moniteur n°	152
Documents principaux	00/000-K0104/001-1854-1855 00/000-K0098/001-1855-1856 00/000-K0190/001-1855-1856 00/000-K0232/001-1855-1856 00/000-S0075/001-1855-1856 00/000-S0091/001-1855-1856
Document Chambre	07K0104 BUDGET
Date de dépôt	06/02/1855
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	08/05/1856
Document Chambre Document suivant	07K0098 AMENDEMENT
Date de dépôt	07/02/1856
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Annexes, et Erratum
Document Chambre Document suivant	07K0190 RAPPORT
Date de dépôt	15/04/1856
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jean, de Man d'Attenrode (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0232 ARTICLES MODIFIES
Date de dépôt	06/05/1856
Type de document	86 ARTICLES MODIFIES
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Articles amendés au premier vote
Document Sénat	07S0075 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	23/05/1856
Document Sénat Document suivant	07S0091 RAPPORT
Date de dépôt	20/05/1856
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ferdinand, Spitaels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	28/04/1856   EN DISCUSSION 29/04/1856   EN DISCUSSION 30/04/1856   EN DISCUSSION 02/05/1856   EN DISCUSSION 03/05/1856   EN DISCUSSION 05/05/1856   EN DISCUSSION 06/05/1856   EN DISCUSSION 08/05/1856   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	21/05/1856   EN DISCUSSION 22/05/1856   EN DISCUSSION 23/05/1856   EN DISCUSSION 23/05/1856   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS