Document parlementaire 05S0163-1845-1846

Construction d'une nouvelle salle pour les séances du Sénat - Trois rapports de commission et un rapport de la Questure.

Fiche complète
12/06/1846
Documents principaux 00/000-S0163/001-1845-1846
00/000-S0164/001-1845-1846
00/000-S0198/001-1845-1846
00/000-S0205/001-1845-1846
Document Sénat   05S0163
RAPPORT
Date de dépôt 12/06/1846
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Édouard, de Rouillé (Auteur)
Document Sénat
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  05S0164
RAPPORT
Date de dépôt 12/06/1846
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Pierre, Desmanet de Biesme (Auteur)
Document Sénat   05S0198
RAPPORT
Date de dépôt 15/07/1846
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pierre, Desmanet de Biesme (Auteur)
Commentaire Et Annexe A : Note de l'architecte Suys, remise à la Commission - Annexe B : Devis
Document Sénat   05S0205
RAPPORT
Date de dépôt 13/08/1846
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Édouard, de Rouillé (Auteur)
Commentaire Rapport sur le mode de chauffage de la nouvelle salle - Et Annexe : rapport de l'architecte D. Limbourg
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 17/07/1846   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres CHAMBRES LEGISLATIVES