Document parlementaire 04S0119-1843-1844

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Gélion Towne, ex-sergent-fourrier au 11ième régiment de ligne.

	Fiche complète
	09/07/1844
Documents principaux	00/000-S0119/001-1843-1844
Document Sénat	04S0119 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	09/07/1844
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0131-1843-1844
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS