Document parlementaire 04S0090-1843-1844

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Herman Bruins, sergent au 3ième régiment de chasseurs à pied.

	Fiche complète
	25/06/1844
Documents principaux	00/000-S0090/001-1843-1844
Document Sénat	04S0090 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	25/06/1844
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0159-1841-1842
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS