Document parlementaire 04S0083-1843-1844

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Eugène Black, capitaine au 9ième régiment de ligne.

Fiche complète
25/05/1844
Documents principaux 00/000-S0083/001-1843-1844
Document Sénat   04S0083
RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt 25/05/1844
Type de document 77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s) , Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire Voir Doc. 04K0116-1843-1844
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres NATURALISATIONS