Document parlementaire 04S0076-1843-1844

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Louis-Aurélien-Fleurian De Bellemare, ex-directeur adjoint de l'hôpital militaire de Tournai.

	Fiche complète
	25/05/1844
Documents principaux	00/000-S0076/001-1843-1844
Document Sénat	04S0076 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	25/05/1844
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0314-1841-1842
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS