Document parlementaire 04S0047-1844-1845

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur François-Marie Bisso, lieutenant au 2ième régiment de ligne.

	Fiche complète
	04/02/1845
Documents principaux	00/000-S0047/001-1844-1845
Document Sénat	04S0047 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	04/02/1845
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0212-1842-1843
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS