Document parlementaire 04K2-IX-1844-1845

Budget des Dépenses du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1845.

	Fiche complète
	16/01/1845
Vote Chambre	14/03/1845
Vote Sénat	04/04/1845
Date de la loi	06/04/1845
Date moniteur	10/04/1845
Moniteur n°	100
Documents principaux	00/000-K2-IX/001-1844-1845 00/000-K0104/001-1844-1845 00/000-K0269/001-1844-1845 00/000-K0277/001-1844-1845 00/000-S0087/001-1844-1845 00/000-S0089/001-1844-1845
Document Chambre	04K2-IX BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	14/03/1845
Document Chambre Document suivant	04K0104 RAPPORT
Date de dépôt	16/01/1845
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Charles, Mast de Vries (Auteur)
Document Chambre Document suivant	04K0269 AMENDEMENT
Date de dépôt	06/03/1845
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jean, Osy (Auteur)
Document Chambre Document suivant	04K0277 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Type de document	48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Document Sénat	04S0087 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	14/03/1845
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	04/04/1845
Document Sénat Document suivant	04S0089 RAPPORT
Date de dépôt	31/03/1845
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Pierre, Desmanet de Biesme (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	04/03/1845   EN DISCUSSION 05/03/1845   EN DISCUSSION 06/03/1845   EN DISCUSSION 07/03/1845   EN DISCUSSION 08/03/1845   EN DISCUSSION 10/03/1845   EN DISCUSSION 11/03/1845   EN DISCUSSION 12/03/1845   EN DISCUSSION 13/03/1845   EN DISCUSSION 14/03/1845   EN DISCUSSION 14/03/1845   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/04/1845   EN DISCUSSION 03/04/1845   EN DISCUSSION 04/04/1845   EN DISCUSSION 04/04/1845   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS