Document parlementaire 04K2-IX-1843-1844

Budget des Dépenses du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1844.

Fiche complète
07/02/1844
Vote Chambre 01/03/1844
Vote Sénat 30/03/1844
Date de la loi 09/04/1844
Date moniteur 13/04/1844
Moniteur n° 19
Documents principaux 00/000-K2-IX/001-1843-1844
00/000-K0198/001-1843-1844
00/000-K0225/001-1843-1844
00/000-K0235/001-1843-1844
00/000-S0054/001-1843-1844
00/000-S0064/001-1843-1844
Document Chambre   04K2-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 9 avril 1844, Bulletin officiel n° 19 (1ière partie)
Date de fin 01/03/1844
Document Chambre
Document suivant
  04K0198
RAPPORT
Date de dépôt 07/02/1844
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Charles, Mast de Vries (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  04K0225
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 22/02/1844
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Disposition additionnelle
Document Chambre
Document suivant
  04K0235
AMENDEMENT
Date de dépôt 29/02/1844
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat   04S0054
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 30/03/1844
Document Sénat
Document suivant
  04S0064
RAPPORT
Date de dépôt 21/03/1844
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Prosper, Christyn de Ribaucourt (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 16/02/1844   EN DISCUSSION
17/02/1844   EN DISCUSSION
21/02/1844   EN DISCUSSION
22/02/1844   EN DISCUSSION
23/02/1844   EN DISCUSSION
24/02/1844   EN DISCUSSION
26/02/1844   EN DISCUSSION
27/02/1844   EN DISCUSSION
28/02/1844   EN DISCUSSION
29/02/1844   EN DISCUSSION
01/03/1844   EN DISCUSSION
01/03/1844   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 27/03/1844   EN DISCUSSION
28/03/1844   EN DISCUSSION
29/03/1844   EN DISCUSSION
30/03/1844   EN DISCUSSION
30/03/1844   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS