Document parlementaire 03K1-X-1837-1838

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1838.

	Fiche complète
	07/10/1837
Vote Chambre	05/01/1838
Vote Sénat	31/01/1838
Date de la loi	31/01/1838
Date moniteur	00/00/1838
Moniteur n°	3
Documents principaux	00/000-K1-X/001-1837-1838 00/000-K0047/001-1837-1838 00/000-K0072/001-1837-1838 00/000-K0096/001-1837-1838 00/000-K0097/001-1837-1838 00/000-S0019/001-1837-1838 00/000-S0022/001-1837-1838 00/000-S0040/001-1837-1838
Document Chambre	03K1-X BUDGET
Date de dépôt	07/10/1837
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 31 janvier 1838, Bulletin officiel n° III (1838)
Date de fin	05/01/1838
Document Chambre Document suivant	03K0047 RAPPORT
Date de dépôt	15/11/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre Document suivant	03K0072 RAPPORT
Date de dépôt	11/12/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Edouard, de Jaegher (Auteur)
Commentaire	Concerne le service de santé
Document Chambre Document suivant	03K0096 AMENDEMENT
Date de dépôt	03/01/1838
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Concerne l'article 2 du Chapitre V
Document Chambre Document suivant	03K0097 TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt	03/01/1838
Type de document	102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Tableau comparatif des crédits demandés par le Gouvernement au budget du Département de la Guerre et de ceux adoptés par la Chambre
Document Sénat	03S0019 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	31/01/1838
Document Sénat Document suivant	03S0022 RAPPORT
Date de dépôt	29/01/1838
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Édouard, de Rouillé (Auteur)
Document Sénat	03S0040 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	15/03/1838
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Articles disjoints par la section centrale faisant l'objet du projet Doc. 03S0040-1837-1838
Date de fin	17/03/1838
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	31/12/1837   EN DISCUSSION 01/01/1838   EN DISCUSSION 02/01/1838   EN DISCUSSION 03/01/1838   EN DISCUSSION 05/01/1838   EN DISCUSSION 05/01/1838   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	30/01/1838   EN DISCUSSION 31/01/1838   EN DISCUSSION 31/01/1838   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS