Document parlementaire 03K1-II-1838-1839

Budget général des Voies et Moyens pour l'exercice 1839.

	Fiche complète
	27/11/1838
Vote Chambre	07/12/1838
Vote Sénat	20/12/1838
Date de la loi	21/12/1838
Date moniteur	00/00/1838
Moniteur n°	101
Documents principaux	00/000-K1-II/001-1838-1839 00/000-K0021/001-1838-1839 00/000-K0022/001-1838-1839 00/000-K0029/001-1838-1839 00/000-K0041/001-1838-1839 00/000-S0006/001-1838-1839
Document Chambre	03K1-II BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 21 décembre 1838, Bulletin officiel n° CI (1838)
Date de fin	07/12/1838
Document Chambre Document suivant	03K0021 RAPPORT
Date de dépôt	27/11/1838
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Grégoire, Demonceau (Auteur)
Document Chambre Document suivant	03K0022 AMENDEMENT
Date de dépôt	27/11/1838
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	03K0029 RAPPORT
Date de dépôt	03/12/1838
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Grégoire, Demonceau (Auteur)
Commentaire	Sur l'amendement de M. le Ministre
Document Chambre Document suivant	03K0041 AMENDEMENT
Date de dépôt	05/12/1838
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Charles, Mast de Vries (Auteur) , Pierre, Eloy de Burdinne (Auteur)
Document Sénat	03S0006 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	20/12/1838
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	05/12/1838   EN DISCUSSION 06/12/1838   EN DISCUSSION 07/12/1838   EN DISCUSSION 07/12/1838   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	18/12/1838   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 19/12/1838   EN DISCUSSION 20/12/1838   EN DISCUSSION 20/12/1838   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS