Document parlementaire 00C0084

Lettre transmettant à M. le Comte d'Arschot, Vice-Président du Comité diplomatique : 1° une note (Doc. 00C0299) et 2° la réponse à cette note (Doc. 00C0300).

Fiche complète
24/01/1831
Documents principaux 00/000-C0084/001-1830-1831
00/000-C0299/001-1830-1831
00/000-C0300/001-1830-1831
Document Inconnu   00C0084
NOTE / RAPPORT
Date de dépôt 24/01/1831
Type de document 51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s) Philippe, de Celles (Auteur)
Commentaire Huyttens, Pièce justificative n° 165
Document Inconnu
Document suivant
  00C0299
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 24/01/1831
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) Philippe, de Celles (Auteur)
Commentaire Huyttens, Pièce justificative n° 166 - Note adressée à M. le Comte Sébastiani, pour lui notifier la résolution du Congrès national, en date du 19 janvier 1831, concernant les renseignements à prendre sur tout ce qui peut être relatif au choix du Chef de l'Etat
Document Inconnu
Document suivant
  00C0300
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 24/01/1831
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire Huyttens, Pièce justificative n° 167 - Réponse à la note - Auteur : M. le Comte Sébastiani
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres FAMILLE ROYALE